relatif à un projet d’ouvrage élaboré par l'Union nationale des économistes de la construction et des coordonnateurs (UNTEC)
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relatif à la demande d’avis présentée par la fédération du bâtiment et des travaux publics de Haute Savoie sur un bordereau de prix unitaires dans le cadre de la passation de marchés d’eau et d’assainissement de la Haute Savoie
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relative à une demande d'avis présentée par l'Autorité de régulation des télécommunications en application de l'article L. 36-7 (7°) du code des postes et télécommunications
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relatif à un indice d'évolution du coût de la réparation automobile
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relatif à une demande de la Confédération de la Consommation du Logement et du Cadre de Vie sur les conditions de commercialisation du porte-monnaie électronique "Monéo"
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relatif à l’acquisition de la société Comareg par la société France Antilles
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relatif à un projet de décret réformant le code des marchés publics
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relatif au projet de loi sur la transposition de la directive 97/67/CE concernant les règles communes de développement du marché intérieurdes services postaux de la communauté et l'amélioration de la qualité de service, modifiée par la directive 2002/39/CE du 10 juin 2002, modifiant le code des postes et télécommunications et portant création d'une autorité de régulation pour le secteur postal
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relatif aux conditions propres à assurer le libre jeu de la concurrence entre les candidats lors d'une procédure de délégation de service public
Présentation de l’avis
Informations sur l’avis
Avis du
relatif à une demande d'avis du tribunal de grande instance de Paris, concernant la situation de la concurrence dans le domaine du sport et du tennis en particulier, au regard du titre III de l'ordonnance du 1er décembre 1986, devenu le livre IV du code de commerce
